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Marques déposées par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement
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SOLIANE PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLIANE PLUS
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement

Numéro de dépôt :
96604748
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque SOLIANE PLUS

Déposée le 8 janvier 1996 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIANE PLUS »

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement domicilié(e) 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2300985) - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300985) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIANE PLUS est expirée depuis le 8 janvier 2016.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement a également déposé les autres marques suivantes : ARTESE , VANILLE , MOCASSIN , METALINE , EQUALIO , ONDUAL , OXIUM , VARIANE


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement - 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2300985) - 72030 - France - SIREN 775652126


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300985) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470722 - Publication au BOPI 2008-03-17

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300985 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

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