Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSURANCE MMA VITI No 4
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Numéro de dépôt :
3254539
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
L\'ASSURANCE MMA VITI No 4 de LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes

Présentation de la marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4

Déposée le 31 octobre 2003 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSURANCE MMA VITI No 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 10, Boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4 est expirée depuis le 31 octobre 2013.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes) - 10, Boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 775652126


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.