L'ASSURANCE MMA VITI No 4

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Présentation de la marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4

Déposée le 31 octobre 2003 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSURANCE MMA VITI No 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 10, Boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE MMA VITI No 4 est expirée depuis le 31 octobre 2013.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR