Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO CYCLING TEAM
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3842651
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/06/2021
PRO CYCLING TEAM de LA MONDIALE

Présentation de la marque PRO CYCLING TEAM

Déposée le 30 juin 2011 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PRO CYCLING TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France.

La marque PRO CYCLING TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO CYCLING TEAM est expirée depuis le 30 juin 2021.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 7

AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.

Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.

Imprimerie.

Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses cyclistes ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes.

Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de donnée.