Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONDIALE PATRIMONIALE
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Numéro de dépôt :
3475108
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/01/2027
MONDIALE PATRIMONIALE de LA MONDIALE

Présentation de la marque MONDIALE PATRIMONIALE

Déposée le 17 janvier 2007 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MONDIALE PATRIMONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la société LA MONDIALE domicilié(e) 32 AVENUE EMILE ZOLA, MONS EN BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque MONDIALE PATRIMONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDIALE PATRIMONIALE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - 32 AVENUE EMILE ZOLA, MONS EN BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE - 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638036 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Publicité : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.

Assurances et affaires financières : Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.

Télécommunications : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.