Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les solutions s'imaginent toujours mieux à plusieurs
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3868481
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/10/2021
Les solutions s\'imaginent toujours mieux à plusieurs de LA MONDIALE

Présentation de la marque Les solutions s'imaginent toujours mieux à plusieurs

Déposée le 20 octobre 2011 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Les solutions s'imaginent toujours mieux à plusieurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.

La marque Les solutions s'imaginent toujours mieux à plusieurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les solutions s'imaginent toujours mieux à plusieurs est expirée depuis le 20 octobre 2021.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 7

AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale et aide à la direction des affaires ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier électronique publicitaire ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet, en particulier de tiers-payant ; comptabilité, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.

Assurances ; informations et consultations en matière d'assurance ; assurances complémentaire santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion de prestations sociales, caisses de prévoyance ; gestion administrative et financière de prestation santé ; caisses de prévoyance et services de tiers payant ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de la santé.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.

Services juridiques, services de contentieux, recherches judiciaires, recherches légales et assistance légale, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.