Marque enregistrée - Marque en vigueur

c'est le NORD
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3891603
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/01/2022
c\'est le NORD de LA MONDIALE

Présentation de la marque c'est le NORD

Déposée le 25 janvier 2012 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « c'est le NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Direction juridique et fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.

La marque c'est le NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c'est le NORD arrivera à expiration en date du 25 janvier 2022.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France

AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


LA MONDIALE, Direction juridique et fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compact (audio-vidéo), films cinématographiques, pellicules (films) impressionnés ; mécanismes de prépaiement pour appareils de télévision.

Produits de l'imprimerie : affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier.

Diffusion d'annonces publicitaires sur tout support ; distribution de matériels publicitaires sur tout support ; publicité en ligne sur réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publicité télévisée ; relations publiques.

Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.

Emissions radiophoniques ou télévisées.

Production d'oeuvres audio-visuelles sur CD ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.