Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 Grenelle – Dix Grenelle
LA MONDIALE, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3939841
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
10 Grenelle – Dix Grenelle de LA MONDIALE

Présentation de la marque 10 Grenelle – Dix Grenelle

Déposée le 7 août 2012 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 Grenelle – Dix Grenelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société LA MONDIALE domicilié(e) 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Mme Le Lan Gina domicilié(e) 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque 10 Grenelle – Dix Grenelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 Grenelle – Dix Grenelle est expirée depuis le 7 août 2022.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, société d'assurance mutuelle - 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE, Mme Le Lan Gina - 14 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Affaires immobilières ;

Construction.