Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTY
S.A. LA MAISON DU VIN

Numéro de dépôt :
1749590
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/1998
SANTY de LA MAISON DU VIN

Présentation de la marque SANTY

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN domicilié(e) 38 RUE VICTOR, 54000 NANCY - France.

La marque SANTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTY est expirée depuis le 7 septembre 1998.

LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : DELICADO , ESPERANTO DE VIN DU MARCHE COMMUN , MELLINA , VALTERET , FABRIZIO , BALDORIA , RICHEVUE , MARIVAUDAGE , DANSERELLE , MIDIBEL


S.A. LA MAISON DU VIN - 38 RUE VICTOR, 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

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