Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTY
Numéro de dépôt :
1749590
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/1998
Présentation de la marque SANTY
Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTY est expirée depuis le 7 septembre 1998.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07