Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETOUSET
LA MAISON DU VIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1203296
Date de dépôt :
15/04/1982
Lieu de dépôt :
BRIEY
Date d'expiration :
15/04/1992

Présentation de la marque PETOUSET

Déposée le 15 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIEY), la marque française « PETOUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN domicilié(e) 28, rue de Metz, 54580 AUBOUE - France.

La marque PETOUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETOUSET est expirée depuis le 15 avril 1992.

LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : DELICADO , ESPERANTO DE VIN DU MARCHE COMMUN , MELLINA , VALTERET , FABRIZIO , BALDORIA , SANTY , RICHEVUE , MARIVAUDAGE , DANSERELLE


LA MAISON DU VIN (S.A.) - 28, rue de Metz, 54580 AUBOUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

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