Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASTOREL
Numéro de dépôt :
1068466
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
BRIEY
Présentation de la marque PASTOREL
Déposée le 17 mars 1978 par LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIEY), la marque française « PASTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASTOREL est expirée depuis le 17 mars 1988.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016