Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la maison du Canal
la maison du Canal, association

Numéro de dépôt :
3895006
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
la maison du Canal de la maison du Canal

Présentation de la marque la maison du Canal

Déposée le 7 février 2012 par la société la maison du Canal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la maison du Canal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société la maison du Canal domicilié(e) 13-17 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 274 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison du Canal, M. Jean-Louis LIENARD domicilié(e) 13-17 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France.

La marque la maison du Canal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison du Canal est expirée depuis le 7 février 2022.

la maison du Canal a également déposé les autres marques suivantes : Librairie solidaire


la maison du Canal, association - 13-17 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France - SIREN 512274309


la maison du Canal, M. Jean-Louis LIENARD - 13-17 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier.