Déposée le 27 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BOUTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Estellance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BOUTON domicilié(e) 64 RUE JEAN EYMAR - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 023 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTELLANCE, Mme Fenoli Estelle domicilié(e) 10 rue Perolière - 05000 - GAP - France.
La marque Estellance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU BOUTON, SARL - 64 RUE JEAN EYMAR - 05000 - GAP - France - SIREN 411023690
ESTELLANCE, Mme Fenoli Estelle - 10 rue Perolière - 05000 - GAP - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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