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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA MAISON DU BISCUIT, SARL

Numéro de dépôt :
3445594
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2026
Marque en couleurs, figurative de LA MAISON DU BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BISCUIT domicilié(e) Le Hameau Costard - 50270 - SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 508 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445594.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

LA MAISON DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU BISCUIT , BISCUITERIE NORMANDE , PATOUF , Pâtisseries Normandes , LA MAISON DU BISCUIT , BISCUITERIE NORMANDE fondée en 1905 , MB , Biscuiterie de Normandie , Normandie Biscuits , Pâtissier Normand


LA MAISON DU BISCUIT, SARL - Le Hameau Costard - 50270 - SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT - France - SIREN 378508295


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629475 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Gelées ; confitures ; compotes ; salades de fruits ; conserves de fruits et de légumes ; lait et produits laitiers ; huiles comestibles ; viandes ; volailles (viande) ; poissons.Biscottes ; biscuits ; buiscuiterie ; bonbons ; brioches ; cacao ; chocolats ; confiserie ; farines alimentaires ; gâteaux ; pâtisseries ; café ; thé ; cacao ; sucre ; épices ; pain ; crêpes (alimentation) ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; condiments ; sauces (condiments).Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.