Déposée le 25 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BISCUIT domicilié(e) HAMEAU COSTARD - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 508 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Bastien MASSON domicilié(e) 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque LA MAISON DU BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU BISCUIT, SARL - HAMEAU COSTARD - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France - SIREN 378508295
FIDAL, Bastien MASSON - 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580636 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huile d'olive, huile de noisettes et de noix, viandes, volaille, gibiers, poisson. Café, thé, cacao, sucre, épice, farine, pains, pâtisseries, confiseries, viennoiseries, biscuits, crepes (alimentation), glaces comestibles, miel, sel, moutarde, poivre, sauces (condiments), cakes, gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux. Services de restauration (alimentation et boissons), hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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