Déposée le 12 octobre 2000 par LA MAISON DU BISCUITTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG),
la marque française « LA MAISON DU BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est LA MAISON DU BISCUITTODO domicilié(e) Le Hameau Costard,
50270 SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 508 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS,
Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch,
CS 15093,
14078 CAEN CEDEX 05 - France.
La marque LA MAISON DU BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU BISCUIT, SASU - Le Hameau Costard,
50270 SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France - SIREN 378508295
FIDAL, SELAS,
Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch,
CS 15093,
14078 CAEN CEDEX 05 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444540 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754277 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15
Biscuits Confitures. Boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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