Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D121
LA MAISON DES GAZONS S.A

Numéro de dépôt :
96611817
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque D121

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D121 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS domicilié(e) 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France.

La marque D121 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D121 est expirée depuis le 16 février 2006.

LA MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : TURFLINE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , FLORAMA , SUPER GAZON COUNTRY CLUB , GAZON ASTREE , GAZON TOUT-TERRAIN , GAZON ELDORADO , NUTRIFER , GAZON SOLOGNE , NUTRIFORT


LA MAISON DES GAZONS S.A - 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France


Inscription le 23 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279659 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.Fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.