Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ponant 3.0
LA MAISON ABORDABLE, SAS

Numéro de dépôt :
4323258
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Ponant 3.0 de LA MAISON ABORDABLE

Présentation de la marque Ponant 3.0

Déposée le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ponant 3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE domicilié(e) Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 171 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison Abordable, M. NAVAUD Pascal domicilié(e) Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque Ponant 3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ponant 3.0 arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

LA MAISON ABORDABLE a également déposé les autres marques suivantes : Le Cl'Hub , CAMPUS DOM , Table Ronde de l'Immobilier , PASS Abordable (Plan à l'Accession Solidaire et Sociale) , LA MAISON ABORDABLE , BandB to C , ECO-VILLAGE ABORDABLE , LA MAISON ABORDABLE ASSISTANCE A L'ACCESSION , MAISONS INTERMÉDIAIRES , La Maison Très Abordable – LMTA


LA MAISON ABORDABLE, SAS - Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 530171826


La Maison Abordable, M. NAVAUD Pascal - Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 27 avril 2017 - Retrait partiel n°698821 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709955 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;

Architecture de maisons ; décoration intérieure de maisons.