Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hameau Abordable
LA MAISON ABORDABLE, SAS

Numéro de dépôt :
4138480
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2024
Hameau Abordable de LA MAISON ABORDABLE

Présentation de la marque Hameau Abordable

Déposée le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hameau Abordable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE domicilié(e) Pole Plein Sud – Bât. 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 171 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON ABORDABLE, M. NAVAUD PASCAL domicilié(e) Pole Plein Sud – Bât. 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque Hameau Abordable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameau Abordable arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

LA MAISON ABORDABLE a également déposé les autres marques suivantes : Le Cl'Hub , CAMPUS DOM , Table Ronde de l'Immobilier , PASS Abordable (Plan à l'Accession Solidaire et Sociale) , LA MAISON ABORDABLE , BandB to C , ECO-VILLAGE ABORDABLE , LA MAISON ABORDABLE ASSISTANCE A L'ACCESSION , MAISONS INTERMÉDIAIRES , La Maison Très Abordable – LMTA


LA MAISON ABORDABLE, SAS - Pole Plein Sud – Bât. 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 530171826


LA MAISON ABORDABLE, M. NAVAUD PASCAL - Pole Plein Sud – Bât. 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Gérance de biens immobiliers ;

Démolition de constructions.