Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTW ON THE WAY
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3989816
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
OTW ON THE WAY de LA HALLE

Présentation de la marque OTW ON THE WAY

Déposée le 13 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OTW ON THE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque OTW ON THE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTW ON THE WAY arrivera à expiration en date du 13 mars 2023.

LA HALLE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX FRINGUES , U.H.W. UNDERWEAR , L'ETE EN LOTS , NO EXCUSE , CY , (Marque figurative) , ELU BEBE DE L'ANNEE , ET LE MONDE EST PLUS BEAU , MON BEAU A MOI , LA HALLE MODE, CHAUSSURES & ACCESSOIRES


LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°615976 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Parapluies, parasols et cannes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie.