Déposée le 20 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OTW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque OTW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°615973 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
Parapluies, parasols et cannes.
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