Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472995 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-10
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boîtes en cuir, boîtes en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements (pour le voyage), trousse de voyage (maroquinerie), sangles de cuir, mallettes pour documents ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, sandales, ceintures (habillement), cravates, gants, foulards, écharpes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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