Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FROMAGERIE de PANSEY
/
LE PETIT PANSEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT PANSEY
LA FROMAGERIE de PANSEY S.A

Numéro de dépôt :
1316648
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2004

Présentation de la marque LE PETIT PANSEY

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LA FROMAGERIE de PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PANSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FROMAGERIE de PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY (dossier no 2039998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 780 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNADETTE DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2039998) - France.

La marque LE PETIT PANSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT PANSEY est expirée depuis le 4 décembre 2004.


LA FROMAGERIE de PANSEY S.A - 52230 PANSEY (dossier no 2039998) - France - SIREN 515780468


BERNADETTE DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2039998) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1994 n°2039998 - Publication au BOPI 1994-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Des fromages et autres produits laitiers.