Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEL EN OR
LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM

Numéro de dépôt :
4225755
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
NOEL EN OR de LA FRANCAISE DES JEUX

Présentation de la marque NOEL EN OR

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par LA FRANCAISE DES JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOEL EN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM domicilié(e) 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FRANCAISE DES JEUX domicilié(e) 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque NOEL EN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL EN OR arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

LA FRANCAISE DES JEUX a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VALENTIN , PIQUE EN OR , ÇA DÉTEND , Le CRCE , COTE & SCORE , PIXEL AVENTURE OBJECTIF 30 000€ , VATOUT , BRANDON & BRENDA , JACKPOT 1.000.000 , SUPER LOTO


LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM - 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France


LA FRANCAISE DES JEUX - 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 17 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736089 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

  Appareils mobiles ou électroniques de tirage ; Ordinateurs, micro-ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; Appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; Logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics ; Terminaux de prise de jeux ; Bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ;

Jeux et jouets, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics et de loterie ;

Divertissement ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par multimédia ou télévisés ou informatiques ; production d'émission de radio ou de télévision ; loteries, services d'organisation de loteries, de jeux d'argent, de jeux de hasard, de paris et de pronostics, de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Production de films liés aux jeux d'argent ou de hasard ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.