CHATEAU LA FONTAINE
Présentation de la marque CHATEAU LA FONTAINE
Déposée le 13 novembre 1992 par LA FONTAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FONTAINE est expirée depuis le 13 novembre 2002.
LA FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47