Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME VIGNECOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LA VIGNECOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME VIGNECOISE domicilié(e) VIGNEC,65170 SAINT LARY-SOULAN - 65170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 821 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Michel COUSTALAT domicilié(e) LA FERME VIGNECOISE, VIGNEC,65170 SAINT LARY-SOULAN - 65170 - France.
La marque LA VIGNECOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146840.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNECOISE est expirée depuis le 11 février 2012.
LA FERME VIGNECOISE - SARL - VIGNEC,65170 SAINT LARY-SOULAN - 65170 - France - SIREN 397821745
Monsieur Jean Michel COUSTALAT - LA FERME VIGNECOISE, VIGNEC,65170 SAINT LARY-SOULAN - 65170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
. Conserves à base de viande (volaille, canard, veau, bœuf) , de foie et de foie gras . Viandes (veau, bœuf, canard, volaille) . Foie, foie gras . Écrevisses . Restaurant . Services de bar . Services de traiteurs . Visites touristiques : - Visites d'installations - Visites de troupeaux en montagne . Location de chevaux et d'ânes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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