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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la ferme du ruisseau
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La Ferme du Ruisseau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme du Ruisseau
EURL la ferme du ruisseau, EURL

Numéro de dépôt :
3984852
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
La Ferme du Ruisseau de la ferme du ruisseau

Présentation de la marque La Ferme du Ruisseau

Déposée le 21 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la ferme du ruisseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme du Ruisseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la ferme du ruisseau domicilié(e) LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL la ferme du ruisseau domicilié(e) LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque La Ferme du Ruisseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Ruisseau est expirée depuis le 21 février 2023.

la ferme du ruisseau a également déposé les autres marques suivantes : Lait Breizh Desserts délices et desserts , LES DESSERTS DU RUISSEAU , LA FERME DU RUISSEAU , DELICES ET DESSERTS


EURL la ferme du ruisseau, EURL - LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France


EURL la ferme du ruisseau - LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.