Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DU RUISSEAU
LA FERME DU RUISSEAU, EURL

Numéro de dépôt :
3957200
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
LA FERME DU RUISSEAU de LA FERME DU RUISSEAU

Présentation de la marque LA FERME DU RUISSEAU

Déposée le 30 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU RUISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU RUISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU RUISSEAU domicilié(e) LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 957 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DU RUISSEAU domicilié(e) LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque LA FERME DU RUISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU RUISSEAU arrivera à expiration en date du 30 octobre 2022.

LA FERME DU RUISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme du Ruisseau , Lait Breizh Desserts délices et desserts , LES DESSERTS DU RUISSEAU , DELICES ET DESSERTS


LA FERME DU RUISSEAU, EURL - LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 753957885


LA FERME DU RUISSEAU - LAUNAY GRESILLON - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air.