LA FERME DU RUISSEAU
Présentation de la marque LA FERME DU RUISSEAU
Déposée le 30 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU RUISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU RUISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FERME DU RUISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU RUISSEAU est expirée depuis le 30 octobre 2022.
LA FERME DU RUISSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11