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Marques déposées par La Ferme Coutançaise
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C LA FERME COUTANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LA FERME COUTANCAISE
La Ferme Coutançaise, association

Numéro de dépôt :
3919903
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
C LA FERME COUTANCAISE de La Ferme Coutançaise

Présentation de la marque C LA FERME COUTANCAISE

Déposée le 14 mai 2012 par La Ferme Coutançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C LA FERME COUTANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est La Ferme Coutançaise, association domicilié(e) la guérie - 50200 - COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme Coutançaise, M. OSMONT Pierre domicilié(e) la guérie - 50200 - COUTANCES - France.

La marque C LA FERME COUTANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LA FERME COUTANCAISE est expirée depuis le 14 mai 2022.


La Ferme Coutançaise, association - la guérie - 50200 - COUTANCES - France


La Ferme Coutançaise, M. OSMONT Pierre - la guérie - 50200 - COUTANCES - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Fruits et légumes frais ; tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs). Tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.