Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
/
SEVISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVISE
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1635396
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque SEVISE

Déposée le 8 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « SEVISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2394635) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394635) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVISE est expirée depuis le 8 février 2019.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2394635) - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394635) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation n°2128785 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394635 - Publication au BOPI 2009-01-14

Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161880 - Publication au BOPI 1993-08-09

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161881 - Publication au BOPI 1993-08-09

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

* Vins, Liqueurs et Spiritueux