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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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FRENCHIE BY JCB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCHIE BY JCB
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3597320
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/09/2028
FRENCHIE BY JCB de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque FRENCHIE BY JCB

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRENCHIE BY JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRENCHIE BY JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCHIE BY JCB arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686390 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772655 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772419 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Inscription le 30 juin 2020 - Concession de licence n°789639 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.