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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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DOMAINES MICHEL BERNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINES MICHEL BERNARD
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1523452
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque DOMAINES MICHEL BERNARD

Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINES MICHEL BERNARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES MICHEL BERNARD est expirée depuis le 6 avril 2019.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation n°2141680 - Publication au BOPI 1999-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2141680 - Publication au BOPI 2009-03-13

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination n°343216 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401385 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

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