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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1421750
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2017
COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE

Déposée le 31 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2339958) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339958) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNONS DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 31 juillet 2017.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2339958) - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339958) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Renouvellement sans limitation n°2087018 - Publication au BOPI 1997-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°236161 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2339958 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Des vins.