Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BURGUNDY MOUNTAIN
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3567559
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BURGUNDY MOUNTAIN de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque BURGUNDY MOUNTAIN

Déposée le 7 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BURGUNDY MOUNTAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505404 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, tous ces produits étant d'origine bourguignonne.