Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOTES D'OUD
LA FACTORY, SAS

Numéro de dépôt :
3957815
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOTES D\'OUD de LA FACTORY

Présentation de la marque NOTES D'OUD

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTES D'OUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FACTORY domicilié(e) 20 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 738 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMBAUD-LE GOATER, SELARL, M. BERNARD LE GOATER domicilié(e) 50 RUE RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

LA FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : SUHAD , VARGAS , AMORINO , FLOSENSAUREL , OUD LAB , BRAMBLE PERFUMES , MUSIC D'PARFUM


LA FACTORY, SAS - 20 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 498738889


RAMBAUD-LE GOATER, SELARL, M. BERNARD LE GOATER - 50 RUE RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644037 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.