Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ROUGE
La Distillerie, SA

Numéro de dépôt :
4324225
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
CAP ROUGE de La Distillerie

Présentation de la marque CAP ROUGE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) La Distillerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Distillerie domicilié(e) 15 bvd Général de Gaulle - 20200 - Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DISTILLERIE, M. STEFANU VENTURINI domicilié(e) 15 boulevard de Gaulle - 20200 - BASTIA - France.

La marque CAP ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ROUGE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

La Distillerie a également déposé les autres marques suivantes : Cap Corse Rouge , CAP MATTEI APERITIF A BASE DE VIN AU QUINQUINA MAISON FONDEE EN 1872 L.N. MATTEI , CAP CORSE COLLECTIF , CAP TONIC , UN MATTEI , L.N. MATTEI CAP CORSE GRANDE RÉSERVE QUINQUINA L.N. MATTEI & CIE BASTIA (Corse) , CAPANIS , CAP BLANC , CAPO SPRITZ , MATTEI LE SEUL VRAI


La Distillerie, SA - 15 bvd Général de Gaulle - 20200 - Bastia - France


LA DISTILLERIE, M. STEFANU VENTURINI - 15 boulevard de Gaulle - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.