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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La dégustation sans modération
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LA DEGUSTATION SANS MODERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEGUSTATION SANS MODERATION
La dégustation sans modération, EURL

Numéro de dépôt :
3887426
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
LA DEGUSTATION SANS MODERATION de La dégustation sans modération

Présentation de la marque LA DEGUSTATION SANS MODERATION

Déposée le 9 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La dégustation sans modération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA DEGUSTATION SANS MODERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La dégustation sans modération domicilié(e) 6 PLACE DU GARRIGOL - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La dégustation sans modération, Mme. DANIELE RENARD - ITHIER domicilié(e) 6 PLACE DU GARRIGOL - 31750 - ESCALQUENS - France.

La marque LA DEGUSTATION SANS MODERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEGUSTATION SANS MODERATION est expirée depuis le 9 janvier 2022.


La dégustation sans modération, EURL - 6 PLACE DU GARRIGOL - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 450324579


La dégustation sans modération, Mme. DANIELE RENARD - ITHIER - 6 PLACE DU GARRIGOL - 31750 - ESCALQUENS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins.