LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3044920
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
Présentation de la marque LA CURE GOURMANDE BISCUITIER SUCRECUITIER
Déposée le 31 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CURE GOURMANDE BISCUITIER SUCRECUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CURE GOURMANDE BISCUITIER SUCRECUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044920.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434922 - Publication au BOPI 2006-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Inscription le 25 janvier 2008 - Concession de licence n°469165 - Publication au BOPI 2008-01-25
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512955 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 19 janvier 2010 - Gage constitué n°514836 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439377 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°617468 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-02
Inscription le 24 mai 2017 - Radiation de gage n°700564 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateur.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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