Déposée le 2 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CROISSANTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CROISSANTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CROISSANTERIE, Société par actions simplifiée - 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France - SIREN 317599413
IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation n°2124945 - Publication au BOPI 1998-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2008 n°2378644 - Publication au BOPI 2008-07-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 29 août 2006 - Gage constitué n°439535 - Publication au BOPI 2006-08-29
Inscription le 15 janvier 2002 - Gage constitué n°338792 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261610 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 22 décembre 2004 - Gage constitué n°404501 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 13 février 2006 - Gage constitué n°428276 - Publication au BOPI 2006-02-13
Inscription le 13 février 2006 - Gage radié n°428275 - Publication au BOPI 2006-02-13
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261609 - Publication au BOPI 1998-09-08
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2018 n°2692135 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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