Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Courtoise
/
CLAUVALLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUVALLIS
La Courtoise Société Coopérative Agricole, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4102920
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
CLAUVALLIS de La Courtoise

Présentation de la marque CLAUVALLIS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Courtoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUVALLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) La Courtoise domicilié(e) 976 route de saint didier - 84210 - Saint Didier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Courtoise, M. Gilles VEVE domicilié(e) 976 Route de saint Didier - 84210 - Saint Didier - France.

La marque CLAUVALLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUVALLIS est expirée depuis le 3 juillet 2024.

La Courtoise a également déposé les autres marques suivantes : LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE , B-ATTITUDE , LES PAYSANS VIGNERONS


La Courtoise Société Coopérative Agricole, societe cooperative agricole - 976 route de saint didier - 84210 - Saint Didier - France


La Courtoise, M. Gilles VEVE - 976 Route de saint Didier - 84210 - Saint Didier - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.