Présentation de la marque LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908
Déposée le 3 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472667.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635187 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table.
Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.
Communications par Internet.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908"
