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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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CUISINES DE MEMOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES DE MEMOIRE
LA CORNUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3821639
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
CUISINES DE MEMOIRE de LA CORNUE

Présentation de la marque CUISINES DE MEMOIRE

Déposée le 7 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES DE MEMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CUISINES DE MEMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES DE MEMOIRE est expirée depuis le 7 avril 2021.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.

Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.