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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1709815
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021

Présentation de la marque CHATEAU

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU est expirée depuis le 5 décembre 2021.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204689 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 29 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434785 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2011 n°2479232 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux