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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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Architectures Culinaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Architectures Culinaires
LA CORNUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3905197
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
Architectures Culinaires de LA CORNUE

Présentation de la marque Architectures Culinaires

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Architectures Culinaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Architectures Culinaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architectures Culinaires est expirée depuis le 15 mars 2022.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.

Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, armoires, tables, billots, chaises (sièges), tables d'office, meubles d'office, plans de travail, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, corbeilles et paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objets d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, porte-revues.