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Marques déposées par la société LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE
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La Burgondie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Burgondie
LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4216528
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2025
La Burgondie de LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE

Présentation de la marque La Burgondie

Déposée le 9 octobre 2015 par la société LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Burgondie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE domicilié(e) Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 803 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque La Burgondie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Burgondie arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


LA COMPAGNIE DES VIGNERONS DE BURGONDIE, Union de coopératives agricoles - Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France - SIREN 811803683


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 10 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669555 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « Bourgogne », « Bourgogne Aligote », « Bourgogne Mousseux », « Bourgogne Ordinaire » ou « Grand Ordinaire » ou « Coteaux Bourguignons », « Bourgogne Passe Tout Grains », « Crémant de Bourgogne ».