Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4433534
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Bâtonnets glacés ; café glacé ; gâteaux glacés ; glaces alimentaires ; glaces comestibles ; glaces aux fruits ; lait glacé ; thé glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; glaces alimentaires aux fruits ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires], granités (glace pilée) ; Cornets pour crèmes glacées ; Yaourt glacé [glaces alimentaires] ; yoghourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; barres au lait glacé ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres glacées aux fruits ; desserts glacés ; confiseries sous forme glacée ; gâteaux à base de crème glacée ; sauces et sirops à usage alimentaire ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; glace pilée ; Café, thé, cacao, Sucre, miel ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de glaces alimentaires ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; Location de stands de vente ; Services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; Promotion des ventes pour des tiers ; Démonstration de vente pour des tiers ; Services de publicité et promotion des ventes ; Obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; Services de vente au détail ou en gros de glaces alimentaires ; Mise à disposition d'informations en matière de ventes commerciales ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales et de catalogues de produits sur Internet ; Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; Services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers ; Services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons ; Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons ; Services informatisés de magasins de vente au détail en ligne ; Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers ; Services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; Mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Services de promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; Mise à disposition d'espaces sur des sites web pour faire la publicité de produits et services ; Conseil et mise à disposition d'informations auprès d'un réseau de franchisés, en matière de communication et de PLV, à savoir : publicité sur le lieu de vente et supports publicitaires utilisés sur le lieu de vente ; Décoration de vitrines ; services de composition de vitrines ; services de décoration de vitrines de magasins de vente au détail ;

Services de restaurants, à savoir : préparation et service de crèmes glacées et autres produits laitiers, gâteaux à base de crème glacée, pâtisseries, café, thés et boissons gazeuses pour consommation sur place ou à emporter ; Services d'un glacier ; Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de restaurants et de snack-bars.