Présentation de la marque L'ARTISAN GIVRE DEPUIS 1963
Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ARTISAN GIVRE DEPUIS 1963 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque L'ARTISAN GIVRE DEPUIS 1963 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Fruits glacés ; fruits givrés ; lait et produits laitiers; produits à base de yaourt; laits frappés; desserts à base de lait; gelées, confitures, coulis de fruits; aliments à grignoter à base de lait ;
Bâtonnets glacés à base d'eau, de fruits, de produits laitiers ou leurs succédanés ; café glacé; gâteaux glacés; glaces alimentaires; glaces comestibles ; glaces aux fruits; lait glacé; thé glacé; glaces alimentaires aromatisées; glaces alimentaires aux fruits; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires], granités (glace pilée). Cornets pour crèmes glacées ; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; yoghourt glacé [glaces alimentaires]; gâteaux glacés; barres au lait glacé; barres à la crème glacée aux fruits ; barres glacées aux fruits ; desserts glacés à base d'eau, de fruits, de produits laitiers ou leurs succédanés ; confiseries sous forme glacée ; gâteaux à base de crème glacée ; sauces et sirops à usage alimentaire ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace; glace pilée ; Café, thé, cacao, Sucre, miel ; glace à rafraîchir; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;
Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de glaces alimentaires ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de stands de vente ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de vente pour des tiers ; services de publicité et promotion des ventes ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; services de vente au détail ou en gros de glaces alimentaires ; mise à disposition d'informations en matière de ventes commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales et de catalogues de produits sur Internet ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers ; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons ; services informatisés de magasins de vente au détail en ligne d'aliments et boissons; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; services de promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; mise à disposition d'espaces sur des sites web pour faire la publicité de produits et services ; conseil et mise à disposition d’informations auprès d’un réseau de franchisés, en matière de communication et de PLV, à savoir : publicité sur le lieu de vente et supports publicitaires utilisés sur le lieu de vente ; décoration de vitrines ; services de composition de vitrines; services de décoration de vitrines de magasins de vente au détail.
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