Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXALATT
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1437778
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2017

Présentation de la marque TEXALATT

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXALATT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2352700) - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2352700) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXALATT est expirée depuis le 4 novembre 2017.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société anonyme - 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2352700) - 77185 - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2352700) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352700 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation n°2100622 - Publication au BOPI 1997-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191429 - Publication au BOPI 1995-11-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment mobiliers de bureaux de magasins, bibliothèques, meubles pour archives, articles d'ameublement, literie, et en particulier sommiers, matelas.