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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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SIMSOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMSOM
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408572
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012

Présentation de la marque SIMSOM

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2216292) - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2216292) - 75008 - France.

La marque SIMSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMSOM est expirée depuis le 4 mars 2012.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société Anonyme - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES (dossier no 2216292) - 77185 - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2216292) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216292 - Publication au BOPI 2002-02-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Meubles,lits,sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, glaces (miroirs) Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) Linge de lit, linge de maison, couverturesde lit et de table, tissus pour meubles,revêtement de meubles en matières plastiques, housses de protection de meubles, enveloppes de matelas, toile à matelas, sacs de couchage

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).