Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMM FLAT
Numéro de dépôt :
12318
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIMM FLAT
Déposée le 4 décembre 1978 par LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMM FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMM FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIMM FLAT est expirée depuis le 4 décembre 1988.
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050