Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMM FLAT
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS -

Numéro de dépôt :
12318
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIMM FLAT

Déposée le 4 décembre 1978 par LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMM FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - domicilié(e) Société anonyme - 152 bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France.

La marque SIMM FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque SIMM FLAT est expirée depuis le 4 décembre 1988.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , STAR CONFORT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - - Société anonyme - 152 bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Lits, matelas, sommiers, coussins, dosserets, traversins, oreillers, et d'une facon générale, tous articles de literie.