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Marques déposées par LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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SCOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLAIRE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Numéro de dépôt :
1002855
Date de dépôt :
22/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOLAIRE

Déposée le 22 octobre 1976 par LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) Société anonyme - 152 bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France.

La marque SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SCOLAIRE est expirée depuis le 22 octobre 1986.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS - Société anonyme - 152 bis, avenue Gabriel Péri - 93400 SAINT-OUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Tous articles de literie, et, plus spécialement des matelas, des sommiers et des oreillers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.